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"Un homme n'est jamais tout à fait mort tant qu'il y a quelqu'un pour prononcer son nom" Antoine de SAINT-EXUPÉRY

Il y a 100 ans…

Juin 1920

  • 1er. Espagne : création du parti communiste (PCE).
  • 4. France : premiers débats sur l’Alsace-Lorraine à la Chambre des députés.
  • 4. Traité de Trianon : signature du traité de paix entre les Alliés et la Hongrie.
  • 4. Tunisie : fondation du Destour. parti nationaliste.
  • 4. France : un Farman Goliath bat le record du monde de durée de vol en volant 24 h.13′. l6″.
  • 5. Reprise des relations diplomatiques entre la Belgique et le Luxembourg.
  • 10. Italie : chute du cabinet Nitti.
  • 12. Les Russes reprennent Kiev aux troupes polonaises.
  • 12. Paris : première des « Mille et Une Nuits » mise en scène de Firmin Gémier.
  • 13. Genève : congres international des féministes.
  • 15. Les nouvelles frontières entre le Danemark et l’Allemagne sont fixées. Le Danemark se voit reconnaître le droit de souveraineté sur le Schlesvig du Nord.
  • 15. Italie : constitution du cabinet Giolitti.
  • 21. Boulogne : session du Conseil supérieur des Alliés sur les réparations de guerre.
  • 22. La Grèce lance avec succès une offensive contre les Turcs en Asie Mineure.

NAISSANCES

  • 7. Georges Marchais, homme politique français.
  • 11. AIbin Chalandon. homme politique français.
  • 27. Jean-Jacques Nathan, éditeur français.

DÉCÈS

  • 14. Gabrielle Réju, dite Réjane, actrice française (*6.6.1856).
  • 14. Max Weber. Sociologue et philosophe allemand (*21.4.1864).

Source :  Chronique du XXe siècle – Édition Larousse

A la découverte d’un ancêtre disparu - 3ème partie : Imposable !...

J'aime et je partage...

Agent d’affaires mais aussi de conseils, ses papiers conservés permettent de le retrouver dans plusieurs affaires de justice, pour lesquelles il sert d’intermédiaire entre les plaignants et leurs procureurs (avocats), ainsi en octobre 1775 à Périgueux dans une affaire impliquant le frère de la Dame Faucher, religieuse économe au Monastère de St Benoit.

Perception de la dîme...

Perception de la dîme…

Du 6 janvier 1777, le Prieur de l’Abbaye du Boschaud écrit à Michel Durieupeyroux pour lui rappeler en des termes amicaux avec beaucoup d’urbanité qu’il doit s’acquitter de la rente due pour 1776, ne l’ayant semble-t-il pas encore fait. Cette « rente » ou droit seigneurial s’élève à un boisseau de froment, moins un demi-quart de coupe. Ainsi que ceci ressort d’une lettre missive retrouvée en archive.

Suivant une note manuscrite écrite par lui pour les années 1778 et 1779, dans le cadre de son activité d’agent de recouvrement, il a perçu pour le compte des Religieuses de St Pardoux (en 1778) 2 setiers et 2 boisseaux d’avoine, 3 setiers de baillarge, 20 boisseaux de froment, de redevances en nature qu’il a converti les revendant pour se procurer du numéraire, dont il fait ainsi le paiement au Monastère pour 49 livres et 10 sols. Et pour l’année 1779, recouvrant 2 setiers de méture, 6 setiers d’avoine, il reverse la somme de 39 livres.

Vis à vis d’autres contributeurs dénommés par lui sous leur nom d’usage, un certain « Monstes » et un autre « Maurelièras » (ce denier est l’un de ses oncles), procédant de même il reverse aux Religieuses, la somme de 48 livres 10 sols. Il faut dire que ces religieuses entretiennent à leurs frais et sans autres ressources, un hospice et une maison de santé ouverte gratuitement à ceux qu’elles reçoivent. Il leur importe donc de recevoir un peu de numéraire pour faire face à leurs dépenses.

Pour l’année 1779, Michel Durieupeyroux est redevable au titre de ces droits de vingtième premier et second, de 3 livres sur les terres et bois de châtaigniers qu’il a reçu en échange d’autres terres avec le Sieur Chartroule et le Sieur Nicolas Besse de Lavergne, tous deux bourgeois et ce dernier ayant fait l’avance de ce paiement lui remet un billet le 14 janvier 1782 le tenant quitte pour avoir reçu ce remboursement.

Suivant une pièce d’archive, le montant annuel de la contribution foncière due pour les terres de la tenance de La Côte Lamond à Quinsac, s’élève à 6 livres 16 sols 8 deniers, entre les années 1784 et 1788.

Suivant une autre pièce d’archive, Michel Durieupeyroux paie au Sieur Laforest, apothicaire à Brantôme, la somme de 14 livres, le 18 mars 1785, pour la fourniture de drogues et médicaments destinés à son fils, Jean, lequel s’était trouvé souffrant d’une affection sans gravité.

Livre de comptes...

Livre de comptes…

En 1786, il est en relation d’affaire avec le Sieur Agard, cadet, tonnelier pour la fourniture prochaine par lui de 18 fûts de la quantité chacun d’une pièce de vin, à fabriquer et à les lui livrer à la prochaine saison au mois d’août. Simple relation commerciale, ce qui confirme les activités de négoce de Michel Durieupeyroux.

Suivant une autre pièce d’archive, Michel Durieupeyroux pour l’année 1787 participe au cottement des diverses parcelles et tenances pour établir les redevances foncières des assujettis aux impôts royaux et décompte des droits seigneuriaux, suivant une estimation forfaitaire de rendement (du picotin au boisseau) en froment, seigle, avoine, baillarge, méture, géline et argent pour une contribution de principe en numéraire, le tout étant converti en une somme de cours de l’époque en livres, sols et deniers. Ainsi à titre de simple exemple; cette contribution pour Pétronille Large, servante au château de La Borie à Champagnac de Bel Air est de 1 picotin 1/4 de froment, 1/3 de picotin de seigle, plus 1 sol en argent de cours, soit une contribution convertie en numéraire égale à une livre.

Durant cette même année 1787, au 18 mai, il procède à l’achat de 8 cadres de merrain pour l’entretien des cuves ou tonneaux auprès d’un fournisseur à Milhac de Nontron, le Sieur Puybonieux, dit Rempas fils, et, ceci pour le compte de la Comtesse d’Aydie-Champagnac, dont il est l’intendant.

Retrouvée en archive, une correspondance datée selon toute vraisemblance en 1790 suivant laquelle Michel Durieupeyroux est en relation d’affaires avec un certain François Reynaud, ce dernier lui demandant le retour de pièces ou documents à lui confiés ; tous deux doivent aussi se rencontrer dans les prochains jours à Champagnac de Bel Air,… un samedi.

Autre archive de la même année, en relation avec Me Delrieu, notaire à Nontron, ce message adressé à Michel Durieupeyroux « Je te serai obligé, Mon Cher Michel, de descendre chez Nanot (pour) mesurer les planches de vergne que le Cadet m’a sciées. Tu lui en paieras la façon à 21 sols la brasse (1 livre 1 sol) et je te remettrai ce que tu lui donneras à la première vue ; et, suis ton ami.

(Signé) Delrieu. »

Remarques personnelles de Michel Durieupeyroux, sur une note de sa main : « La taille que j’ai payée pour 1795, article 35 se monte ladite taille à 689 livres 4 sols 11 deniers – dépens la cote 51 livres. Pour l’année 1793, article 35 se monte ladite taille à 44 livres 2 sols 5 deniers pour un revenu de 136 livres 1 sol. »… (Quelle extravagance, cette fiscalité ! En 1795, 5 fois le montant du revenu, déjà en 1793, l’impôt représentait le tiers du revenu !)

Retrouvée une information sur la contribution foncière due par Michel Durieupeyroux pour 1798 (l’an 6), ce dernier doit 44 livres 17 sols 3 deniers. Il n’a pas les moyens de réunir dans l’instant ce montant et n’en paie dans un premier temps que la moitié. Avec les nouvelles institutions, les nouvelles autorités n’ayant eu de cesse de l’inquiéter par des prélèvements excessifs, des réquisitions sans indemnité, des occupations de ses biens sans contrepartie par esprit de vengeance et de déraison, Michel Durieupeyroux supporte de nombreuses vexations et n’a plus beaucoup de moyens. Mais ceci va se calmer dans le cours de l’année 1802 avec le Consulat et il retrouvera par son négoce assidu davantage d’aisance.

Ces affaires de fiscalité inquiètent fort Michel Durieupeyroux. Suivant une liasse de ces documents ainsi retrouvée, on note que pour l’année 1791, il avait versé 29 livres 12 sols 6 deniers d’acompte et 9 livres 15 sols 9 deniers pour solde de ses contributions à la date du 3 juin 1792 ; ce qui représentait un total pour l’année 1791 de 39 livres 8 sols 3 deniers.

Ecrasé par l'imposition...

Toujours redevable…

Suivant cette même liasse, pour l’an 4 et l’an 5 (1795 et 1796) au 15 janvier 1797, il devait s’acquitter pour ces deux années réunies de 56 livres 12 sols 4 deniers, plus une contribution exceptionnelle (temporaire) de 16 livres payable en denrées alimentaires pour sa propre portion. Déjà, au titre de l’an 4, le 19 septembre 1796, il avait remis un coupon de 20 livres de l’emprunt forcé à titre d’acompte sur cette somme, s’agissant alors d’un « prélèvement exceptionnel temporaire ».

Et pour l’an 6 (1797), un nouveau « rappel exceptionnel » frappant tous les précédents assujettis pour 33 livres 15 sols 6 deniers ; Michel Durieupeyroux s’en acquitte en remettant un coupon de 20 livres sur l’emprunt forcé qu’il avait dû souscrire et le solde en numéraire pour 13 livres 15 sols 6 deniers.

La fiscalité en ces temps troublés est liée aux incertitudes du moment. Bien qu’ayant payé ses contributions pour le foncier de l’an 6 et le mobilier de l’an 5, on lui notifie par sommation d’huissier de payer avant le 26 septembre 1798 (5 vendémiaire an 7) une nouvelle contribution foncière de 22 livres 6 sols 3 deniers au titre d’un rappel pour l’an 6 plus une part mobilière de 12 livres 1 sol 6 deniers pour l’an 5, soit un total de 34 livres 7 sols 9 deniers, à peine de poursuites et d’autres frais.

Michel Durieupeyroux cependant ne se laisse pas impressionner par ces menaces ou les injonctions des répartiteurs, aussi réclame-t-il contre eux, obtenant copie des montants à lui réclamés par le rôle dressé en application de la loi et ce qu’il découvre pour l’an 5 est que le total de son imposition réelle est de 17 livres 17 sols 6 deniers. Il découvre qu’il n’est pas assujetti à la taxe somptuaire, que sa cote personnelle se situe à 9 livres 10 sols, sa cote mobilière est de 6 livres et que le seul supplément qui peut lui être réclamé correspond aux 25 centimes additionnels, soit 2 livres 7 sols 6 deniers.

Ce décompte exact et précis n’est pas celui auquel localement il se voit assujetti, d’où réclamation et pétition de sa part adressée au Commissaire divisionnaire exécutif pour le département de la Dordogne, le Citoyen Laveliaud, le 5 complémentaire an 6 (21 09 1798). Ce dernier lui répond, le 6 prairial an 7 (25 05 1799) notant qu’il s’est conformé aux prescriptions de la loi du 14 thermidor an 5 (1er août 1797), notant qu’il est marié, que son épouse est gravement malade et infirme, qu’il est agriculteur et comme tel n’exerce ni métier, profession, art ou industrie, qu’il demeure au lieu de Chez Pitois à Quinsac et que son habitation dont il est propriétaire est susceptible d’un revenu annuel de 10 francs, que son revenu annuel provenant de son exploitation agricole est de 160 francs, qu’il y élève des veaux et possède pour sa consommation personnelle, quelques lopins de vigne y produisant son vin sans en faire commerce. Le Commissaire note aussi que son habitation est celle de sa famille, qu’elle se compose de 3 chambres (équivalent actuel du mot « pièce »), une grange attenante, un cellier et un enclos en forme et lieu de jardin, le tout avec portes et fenêtres en nombre usuel et courant de celles du pays ; aussi n’est-il pas assujetti aux taxes somptuaires, contrairement aux avis réitérés par les membres du jury répartiteur pour l’y inscrire.

Donnant suite à sa réclamation le Commissaire divisionnaire exécutif émet l’avis de ce que les bases de l’imposition dressées par les répartiteurs doivent être revues à la baisse et que ces derniers se conforment à la loi. Il indique aussi les montants maxima auxquels Michel Durieupeyroux peut être assujetti, s’étonnant que lui soit réclamé des rappels ou taxations supplémentaires exceptionnelles non inscrites dans la loi et encore moins des procédures engagées contre lui à la suite des sommations, injonctions ou significations de nouvelles taxes.

L’avis transmis à l’Agent subdivisionnaire local, commis par les répartiteurs, sur les choix de ces derniers ne tient aucun compte de la position du Commissaire exécutif départemental. Les répartiteurs (Dudognon, Ménesplier, Laforest, Lasfaray, Desmons) maintiennent leurs positions initiales et menacent Michel Durieupeyroux, pétitionnaire, d’instruire contre lui de nouvelles procédures.

Ancien ou nouveau régime , il reste le même en matière du recouvrement de l'impôt pour le citoyen soumis à contribution...

Ancien ou nouveau régime, il reste le même en matière du recouvrement de l’impôt pour le citoyen soumis à contribution…

Pour l’an 7 (1798), Michel Durieupeyroux doit payer 66 livres 13 sols. Sa contribution foncière est de 49 livres 13 sols et la différence, 17 livres, est son imposition « subvention de guerre et emprunt forcé ». Il s’agit là d’une nouvelle taxation temporaire supplémentaire, à propos de laquelle il demande des explications qu’il n’obtient pas. Il se libère de ces contributions par acomptes et solde le tout le 19 mars 1800.

Suivant une autre archive à la date du 29 septembre 1798, suite à sa réclamation précédente, le percepteur de Quinsac revoie son décompte et lui remet cette déclaration, reproduite entièrement « Je soussigné, Percepteur de la Commune de Quinsac, pour les années 5ème et 6ème déclare avoir reçu du Citoyen Michel Durieupeyroux de Chez Pitois, la somme de 42 francs 8 sols, déduction faite du sol pour livre, pour contribution foncière de l’an 6 et de celle de 12 francs 1 sol 6 deniers pour contribution personnelle et mobilière de l’an 5. A Villeviale, 8 vendémiaire an 7. » (29 septembre 1798). A la même date, sa contribution mobilière se montait à 16 francs 17 sols 6 deniers.

Dans le cours de l’année 1799, Michel Durieupeyroux, remet entre les mains du percepteur de Quinsac, le Citoyen Fonboisse, un acompte de 15 livres, le 14 janvier 1799 sur son imposition foncière et mobilière et le 30 avril 1799 solde le complément pour 18 livres au titre du foncier et 6 francs pour le mobilier, soit un montant total de 39 livres (ou francs)*. Il faut noter qu’à l’époque le franc tend à remplacer la livre, ces deux expressions monétaires ayant la même valeur, mais les portions divisionnaires « centimes », « sols et deniers » posent des difficultés d’appréciation aux personnes, les valeurs étant différentes. Aussi ont-elles recours à des tables d’équivalence avec une pratique d’arrondis qui soulève des incertitudes dans l’esprit de nos ancêtres.

Interpellé par le Percepteur de Quinsac, sur un arriéré d’impôt dû par son domestique, Germain Monmouroux, pour l’an 5 et l’an 6, Michel Durieupeyroux est assigné à payer pour lui le 23 août 1799, lui laissant faculté de retenir le montant de cet impôt, 3 francs 9 sols sur ses gages à venir. Et c’est ainsi que Michel Durieupeyroux, le maître de ce Germain, doit s’exécuter…

Toujours pour l’an 8, Michel Durieupeyroux reçoit un rappel pour une nouvelle contribution supplémentaire exceptionnelle de 6 francs 95 centimes pour sa cote mobilière et l’impôt sur les portes et fenêtres, ce qu’il conteste assurant détenir une quittance de final paiement pour ces impositions, signée du Citoyen Boisseau, ayant-charge comme remplaçant temporaire du percepteur de Quinsac. Au lieu de lui répondre, l’huissier public lui remet commandement de payer sous un délai d’une décade, à la date du 4 décembre 1800, à peine d’une saisie-exécution avec vente publique de ses « fruits, revenus, mobilier et effets ». Contraint, il s’exécute tout en contestant, mais naturellement on ne lui répond pas.

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Le temps des privilèges…

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… pourrait-il, un jour s’inverser ?…

Le même commandement valait aussi pour son domestique, Germain, taxé globalement à 5 francs 40 centimes, sans explications ni décompte des contributions foncières ou mobilières. Pour s’éviter de nouvelles complications, Michel Durieupeyroux paie ce supplément, mais suivant une apostille en marge sur un de ses comptes personnels, décide de ne pas imputer cette somme semble-t-il peu justifiée, à son domestique.

En l’an 9 (1800 – 1801) sa contribution foncière s’élève à 47 francs 36 centimes (ou 47 livres 7 sols 6 deniers), qu’il solde le 19 septembre 1801 après avoir payé entre les mains du percepteur plusieurs acomptes.

Son domestique, Germain, persistant à ignorer les réclamations du percepteur le concernant et ne comprenant pas la raison pour laquelle il est aussi assujetti à l’impôt ayant peu de biens, « alors qu’avec le Roi et les Seigneurs, il ne payait rien »… C’est son maître qui supporte les conséquences de ses refus, déduisant sur ses gages, la somme déboursée pour lui, 3 livres 3 sols (le foncier 2 livres 8 sols, le mobilier 15 sols).

Pour l’an 9, suite à une rectification de la Commission des répartitions, il s’avère que sa contribution initialement fixée à 47 francs 36 centimes est portée à 49 francs 71 centimes, à la date du 12 août 1800 avec interdiction à peine de sanctions d’indiquer la contrevaleur dans les précédentes espèces monnayées (livres, sols, deniers). Précédemment, il avait payé au percepteur de Villars, remplaçant celui de Quinsac, un acompte de 24 francs 85 centimes pour sa contribution foncière, plus un supplément de 30 centimes omis dans ce décompte par le percepteur de Quinsac, ayant remis dans cette circonstance 4 pièces d’écus en argent de 6 livres, puisque pour le paiement par assignats de papier, il aurait dû supporter une taxation supplémentaire de 12 francs.

Rincé et essoré jusqu'au dernier sou...

Rincé et essoré jusqu’au dernier sou…

En 1802, au 31 juillet (12 thermidor an 10), ce même percepteur lui réclamait pour sa contribution foncière 45 francs 23 centimes, ne confondant plus la monnaie précédente avec la nouvelle et lui délivrait quittance du tout. Auparavant, il lui avait aussi réclamé au 19 mai (29 floréal an 10) 18 et 12 francs pour cette même contribution, ce qui ne manquait pas de faire réagir Michel Durieupeyroux qui ne comprenait pas un tel acharnement fiscal pour des montants différents et non justifiés.

Suivant une pièce d’archive à la date du 14 nivôse an 13 (7 janvier 1805), Michel Durieupeyroux vend au sieur Peytouret, métayer au domaine de La Merlée, 2 barriques de vin. Comme ceci est soumis à une taxe, le métayer se charge d’aller la régler à la recette des droits réunis à Brantôme.

Et ce n’est pas fini… il y a encore une autre liasse d’archives à dépouiller… !

Oh, je sais… la fiche n’est pas complète. Mais conscient d’avoir abusé de votre patience à me lire, j’abrège mon propos, puisque tout ceci, ce n’est que du passé. Pour moi, la généalogie, ce n’est pas seulement une simple de recherche de dates (naissance – mariage – décès), c’est

aller plus loin : faire revivre toute une époque pour mieux la comprendre et retrouver l’art de vivre d’un autre temps.

Jean Marie Bouzy

Notes :

* Le franc sous la révolution :http://lanumismatique.over-blog.com/article-le-franc-sous-la-revolution-68133482.html

1 commentaire pour A la découverte d’un ancêtre disparu – 3ème partie : Imposable !…

  • avatar guillon

    Bonjour Monsieur Jean-Marie BOUZY.
    Votre ancêtre « jonglait » avec les chiffres, quelle dextérité!…
    Certains gestionnaires de biens de cette époque n’avais pas de scrupules pour se servir au passage. Je crois qu’il en est de même encore aujourd’hui.
    C’est un récit passionnant, mais quelle patience est la vôtre.
    Cordialement
    Joêl Guillon

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