juillet 2021
L M M J V S D
 1234
567891011
12131415161718
19202122232425
262728293031  
"Un homme n'est jamais tout à fait mort tant qu'il y a quelqu'un pour prononcer son nom" Antoine de SAINT-EXUPÉRY

Il y a 100 ans…

  • Chronique du XXe siècle – Édition Larousse.

Juillet 1921

  • 1er. Chine fondation du parti communiste. Chen Tu-Hsiu est élu président; Mao Tse Toung figure parmi les fondateurs.
  • 1. Grande-Bretagne: fin de la grève des mineurs.
  • 2. New Jersey championnat du monde de boxe poids lourds: Dempsey bat Carpen tier.
  • 4. Italie: constitution du cabinet Bonomi.
    10. La Mongolie extérieure déclare son indépendance et forme un gouvernement provisoire populaire.
  • 11. Arrêt des hostilités en Irlande pour la préparation des négociations de paix.
  • 12. Lille: scission au congrès de la CGT: les minoritaires (pro-communistes) parlent de fonder un autre syndicat.
  • 15. France réorganisation des écoles maternelles.
  • 18. Vaccination du premier enfant par le BCG (Calmette Guérin).
  • 21. Le Français Durafour se pose avec son avion à 4 340 m d’altitude.
  • 23. Défaite des troupes espagnoles au Maroc espagnol dans la lutte contre Abd El Krim.
  • 24. Tour de France : le Belge Scieur gagne devant Heusghem, en 221 h 48 mn.
  • 26. Grand Prix automobile du Mans la course est gagnée par l’Américain Jim Murphey.
  • 27. Découverte de l’insuline, principale hormone du pancréas.
  • 29. Allemagne : Adolf Hitler devient président du NSDAP.
  • 31. Belgique: une loi linguistique sépare les provinces francophones des provinces fla mandes. →
    NAISSANCES
    4. Tibor Varga, violoniste hongrois.
    18. James Couttet, skieur français.

CHALLENGE T comme...

J'aime et je partage...

Quel est le mot du jour ?

Les recherches sont à faire sur les Archives départementales.

Le barème des points : 

le mot du jour : 2 points,

le chemin ou la cote des Archives : 1 point,

autres mots commençant par la lettre T : 1 point par mot.

L’image trouvée sur le site des Archives départementales de la Charente doit vous faire penser à un mot commençant par la lettre T.

Il peut y avoir parfois plusieurs bonnes réponses (et peut-être certaines auxquelles nous n’aurions pas pensé).

Vous pouvez proposer les vôtres en commentaire qui sera masqué jusqu’à mardi 19 h. Celui-ci sera révélé à partir de mercredi. Nous donnerons alors la (ou les) bonne(s) réponse(s) espérée(s) et le petit commentaire explicatif qui va bien avec (et nous attribuerons les points aux gagnants).

T comme… TUTELLE

cote ou chemin : 2 C 22/9

Sources numérisées > Archives > 2 C – Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints
Filtre – Typologie : Table des tutelles

Autres mots acceptés :Tuteur ou Tutrice, Table, Tribunal, Thorin

La tutelle
Elle se pratique, après inventaire, lorsqu’il y a des biens à préserver, en principe dans les trois mois qui suivent le décès. Au XVIIe siècle les orphelins sous tutelle représentent 40 % des cas. Une tutelle n’est jamais définitive et peut évoluer dans le temps. En général, le choix du tuteur incombe à une assemblée constituée de la parenté – oncles et cousins principalement – mais aussi de voisins et de relations socioprofessionnelles. Ce groupe – informel – (environ 7 à 8 personnes) et qui pourra d’ailleurs évoluer dans le temps se réunit chez un notaire qui l’officialise. L’assemblée de tutelle peut alors désigner un tuteur et un subrogé tuteur ou curateur chargé de veiller tout particulièrement aux intérêts du mineur (contrepouvoir en quelque sorte). Tuteur et subrogé tuteur comparaissent en audience pour prêter serment. Dans la grande majorité des cas, c’est le parent survivant qui devient le tuteur mais, s’il vient à se remarier, la famille du défunt, par méfiance envers le nouveau beau-père ou la nouvelle belle-mère du ou de la pupille, a tendance à contester la tutelle, notamment s’il s’agit de la mère et celle-ci peut se voir retirer la tutelle qui sera confiée à un parent du défunt. Quand le père et la mère sont tous deux décédés, c’est souvent un oncle qui est choisi. Il arrive aussi qu’un orphelin soit placé chez des étrangers, moyennant pension. L’Acte de tutelle est enregistré par le notaire. La tutelle s’exerce en principe jusqu’à la majorité légale (la majorité matrimoniale étant fixée depuis l’ordonnance de Blois de 1579, article 41, à 25 ans pour les femmes, 30 ans pour les hommes). Toutefois, les pupilles jouissent d’une certaine liberté à partir de 12 ans pour les filles et 14 ans pour les garçons, ce qui correspond à leur entrée en apprentissage. Le mariage ou l’entrée dans la vie religieuse avant 25 ans apporte une forme d’émancipation. Le tuteur peut aussi choisir de procéder à une émancipation en justice de son ou sa pupille. Mais même dans tous ces cas le mineur ne pourra gérer ses biens que dans une certaine limite, il ne pourra les vendre sans l’accord de l’assemblée de tutelle et du curateur. Cette procédure est la même pour tous les actes légaux. Par ailleurs, la prise en charge par un tuteur ou par la famille n’empêche pas que cette autorité puisse déléguer ses responsabilités à un tiers ou à une institution.  A la majorité du pupille, le tuteur doit rendre compte de sa gestion et seulement alors la tutelle prend fin. Toutefois il reste 10 ans au pupille pour s’opposer à certaines opérations faites par son tuteur et pour engager une procédure de restitution. En dehors de ces points précis concernant leur statut et leurs droits, les orphelins élevés en famille reçoivent, en principe, les mêmes soins que les autres enfants de leur milieu, à leur époque.

Les points :

Gérard Chaigneau, 3 ; Josiane Lagarde, Claudie Jammoneau, Monique Bureau, 5 ; Marie-Jeanne Zilli, Raymond, Catherine Mercier, Paulette Espana 6.

 

9 commentaires pour CHALLENGE T comme…

  • commentaire de Gérard Chaigneau transmis le 16 mai
    « J’ai enfin trouvé ! Mais pas facile c’est le moins que je puisse dire !

    Mot du Jour : TABLE Alphabétique des Enfants mineurs auxquels il a été nommé des tuteurs et curateurs.

    Je n’ai pas de commentaire à mettre, si ce n’est que mon cheminement à été de me dire, en voyant le tableau envoyé, que des enfants dits mineurs sont aussi appelés Orphelins de Père ou de mère (voir des deux).
    Le tout était donc de trouver dans quelle rubrique cette table ou tableau pouvait se trouver…

    Cheminement :

    Vous êtes ici> Accueil> Rechercher> Sources numérisées> Archives > 2 C
    – Contrôle des Actes des Notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints puis dans Typologie : Table des tutelles (1)

    Cote :

    2 C 22/9 – Confolens – 1735 – 1780 – Table alphabétique des enfants mineurs auxquels il a été nommé des tuteurs et curateurs – 25 images – La photo se trouvant à la page 3/25.

    Autres mots :

    Tableau / Transcription / Tuteur / Typologie /

    Vraiment pas facile à trouver …!

    Gérard Chaigneau

  • avatar JOSIANE LAGARDE

    Lettre T
    Archives départemental de la Charente 2 C 22/9
    Tables alphabétiques des enfants mineurs auquel il a été nommé des tuteurs ou curateurs
    le notaire est un professionnel présent sur tout le territoire
    transcription des actes
    prix et tendances de l’immobiliers
    tarif des notaire
    table des tutelles
    l’intervention des Notaires permet
    d’avoir avec certitude la date de la transaction Lors d’achat d’immobiliers

  • avatar ESPANA PAULETTE

    2 C 22/ 9 Tables des tutelles des enfants mineurs a qui il a été donne des tuteurs

    CONFOLENS 1735-1780 PAGE 3/25

    TUTEURS DE TUERI PROTEGER , TUTRICES TRIBUNAL AUTORITE DE
    TUTELLE? TUTELLE ADMINISTRATIVE? LA TUTELLE DES LOIS

  • avatar CATHERINE MERCIER

    T, comme …
    Tutelle, Tuteur, Tutrice, Tutélaire
    Testament, Tribunal, Tributaire, Tradition

    Sources numérisées > Archives > 2 C – Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints
    Filtre – Typologie : Table des tutelles

    CONFOLENS, 1735-1780
    Table alphabétique des enfants mineurs auxquels il a été nommé des tuteurs et curateurs.

    Cote : 2 C 22/9

    La table des tutelles et curatelles est destinée à l’enregistrement des mineurs qui sont placés sous l’autorité d’un tuteur à la suite du décès de l’un ou des deux parents.

    L’essor du nombre de procédures de tutelles, au cours des XVIIe et XVIIIe siècles, signale l’intervention plus fréquente de la justice dans la vie des familles. Il était fréquent pour un enfant, dans les siècles passés, de perdre l’un ou l’autre de ses parents.
    Sous l’Ancien Régime, ce sont des « Assemblées de parents, voisins et amis » qui étaient réunies sous l’égide du juge et qui décident du choix du tuteur. Le juge ne fait qu’officialiser le choix de l’Assemblée. Si d’aventure le tuteur se révélait indélicat ou insolvable, la responsabilité en reviendrait aux membres de l’Assemblée et non au juge. Ainsi, la famille au sens large de parentèle, est appelée à intervenir dans la vie des couples rompus par la mort, à travers la protection à apporter aux orphelins

    la tutelle et la curatelle n’étaient pas toujours des charges bienvenues. Il faut comprendre que se voir nommé tuteur ou curateur d’enfants revenait pour nos ancêtres à assumer autant de bouches de plus à nourrir, sans compter la gestion de leurs biens, toujours épineuse. Certes, dans le cas des enfants des familles les plus aisées, le tuteur avait probablement tendance à se servir dans les biens de son pupille, « pour compensation », mais en règle générale, le tuteur risquait de ne pas s’y retrouver. L’enfant, lui, y perdait tout ou presque : ses parents par le décès et ses biens par la tutelle. Si celle-ci n’avait pas été dévolue lors du testament du dernier survivant, elle risquait d’être encore moins bien supportée par la personne désignée.

  • avatar jamonneau

    Bonjour
    Il s’agit d’une table alphabétique des enfants mineurs pour des tutelles

    Mots proposés: table , tuteur,tutrice, tutelle
    côte :
    Table alphabétique, bureau de Confolens, 2 C 22/9 p3/25

    Bonne journée

  • avatar Monique

    T comme Tutelle, Tuteur, Tutrice, Table, Testament, Testamentaire, 

    Image trouvée dans les les Archives Départementales de la Charente :

    2 C – CONTRÔLE DES ACTES DES NOTAIRES ET SOUS SEING PRIVÉ, INSINUATION ET DROITS JOINTS

    Registres de formalités liés à des perceptions fiscales

    2 C 22/9 CONFOLENS 1735-1780 Table alphabétique des enfants mineurs auxquels il a été nommé des tuteurs et curateurs.

    https://archives.lacharente.fr/ark:/61904/s005fcfbb387e227/5fcfbb3888b3c

    Vue 003/025 page gauche

  • avatar Raymond

    Le chemin du jour : Accueil > Rechercher > Sources numérisées > Archives > 2 C – Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints. Choisir Confolens en bureau et table des tutelles en typologie qui permet d’accéder au document « Table alphabétique des enfants mineurs auxquels il a été nommé des tuteurs et curateurs.1735-1780 » (cote 2C22/9) Puis aller à la vue 3/25. Donc T comme Table, Tutelle, Tuteur, Tutrice mais aussi Typologie, Trois (la vue 3/25) Thorin Maurice, un des tuteurs, et pourquoi pas Triste, Tristesse, car tout ces enfants orphelins de père ou de mère (dont un qualifié d’imbécile) c’est bien triste !

  • avatar ZILLI marie jeanne

    j’ai oublié les autres mots commençant par T ; tUTRICE TRIBUNAL TABLES

  • avatar ZILLI marie jeanne

    bonjour,

    le mot du jour ; TUTELLES

    ensuite : ARCHIVES – 2c Controle des actes des notaires et sous seing privé , insinuation et droits joints. 92 résultats

    cote 2 C 22/9 1735-1780

    Table alphabétique des enfants mineurs auxquels il a été donné des tuteurs et curateurs , page 3 Photo

    il y avait une autre possibilité : 2c Controle des actes ……..

    à droite : Filtres bureau Confolens
    Typologie : table des tutelles.: I Résultat

    plus directe.

    bien cordialement

    JOINTS.

Laisser un commentaire pour Bérangère Dubin Annuler la réponse

Vous pouvez utiliser ces balises HTML

<a href="" title=""> <abbr title=""> <acronym title=""> <b> <blockquote cite=""> <cite> <code> <del datetime=""> <em> <i> <q cite=""> <s> <strike> <strong>

  

  

  

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.